Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTOUCH
SELENIUM MEDICAL

Numéro de dépôt :
4452976
Date de dépôt :
14/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2028
NOTOUCH de SELENIUM MEDICAL

Présentation de la marque NOTOUCH

Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par SELENIUM MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est SELENIUM MEDICAL domicilié(e) 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque NOTOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTOUCH arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.

SELENIUM MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SoBliss , SoBliss HOLD , SoEASY Hold , SoPOUCH , SoFLEX , S , SOTUBE , SoKlean , S2T SELENIUM SURFACE TREATMENT , SO TAB


SELENIUM MEDICAL - 40 RUE CHEF DE BAIE - 17000 - LA ROCHELLE - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enlèvement et collecte d’emballages médicaux; services de transport et entreposage de déchets médicaux et déchets spéciaux ; informations en matière de collecte, de transport, d`emballage et d`entreposage de déchets et emballages médicaux ;

Services d`études et de réalisation de projets techniques dans le domaine des emballages médicaux ; programmation pour ordinateur visant à assister la réalisation des projets techniques ci-avant mentionnés ; audits techniques et contrôles de qualité de déchets et emballages médicaux; services d'analyse chimique et bactériologique; conception et développement de logiciels et de progiciels informatiques, programmation pour ordinateurs; recyclage et valorisation technique et recyclage de déchets et emballages médicaux.